Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 14865 posée par M. Franck Menonville

    Coronavirus et renouvellement des permis de conduire pour raison médicale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15116 posée par M. Hervé Maurey

    Augmentation des agressions de pharmaciens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15250 posée par M. Patrice Joly

    Réquisitions abusives de masques par l'État aux dépens de la région Bourgogne-Franche-Comté

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15561 posée par M. Daniel Gremillet

    Déploiement des masques de protection en tissu alternatifs par les mairies

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16500 posée par M. Jean-François Rapin

    Reconnaissance automatique du Covid-19 comme maladie professionnelle pour les sapeurs-pompiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19971 posée par M. Édouard Courtial

    Stratégie vaccinale et forces de sécurité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible