Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 27218 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26706 posée par Mme Maryse Carrère

    Impact de la hausse des prix des carburants sur les infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26134 posée par M. Jean Louis Masson

    Passe sanitaire pour les enfants de moins de douze ans

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23662 posée par M. Yves Détraigne

    Réingénierie du métier d'ambulancier

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22980 posée par Mme Viviane Malet

    Vaccination contre la Covid-19 des marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27433 posée par M. Bruno Belin

    Indemnisation kilométrique des professionnels de santé libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14883 posée par M. Olivier Cadic

    Crise sanitaire et précautions et information vis-à-vis des Français de retour en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible