Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 14921 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Tarifs des vols permettant aux Français bloqués à l'étranger de revenir en métropole

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15152 posée par M. Olivier Cadic

    Rapatriement et remboursement des vols annulés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15578 posée par Mme Céline Brulin

    Remboursement des billets d'avion durant l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15925 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Réductions des vols domestiques d'Air France et compagnies « low cost »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1301G posée par Mme Josiane Costes

    Lignes aériennes d'aménagement du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15349 posée par Mme Josiane Costes

    Aide financière aux compagnies aériennes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21045 posée par Mme Laurence Rossignol

    Problèmes rencontrés par les personnels navigants en raison de la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21594 posée par M. Damien Regnard

    Fonds de garantie européen

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25641 posée par M. Roger Karoutchi

    Criants déséquilibres de l'accord aérien entre l'Union européenne et le Qatar

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26518 posée par M. Roger Karoutchi

    Reprise du transport aérien et lutte contre le dérèglement climatique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible