Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 2330G posée par Mme Chantal Deseyne

Réquisition des personnels médicaux en outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

24/02/2022
Pertinence
Question n° 21241 posée par Mme Chantal Deseyne

Ségur de la santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/03/2021
Pertinence
Question n° 19397 posée par Mme Chantal Deseyne

Praticiens exerçant dans les centres de lutte contre le cancer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/12/2020
Pertinence
Question n° 16491 posée par Mme Chantal Deseyne

Prime exceptionnelle pour les salariés de l'hôpital public

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/06/2020
Pertinence
Question n° 15616 posée par Mme Chantal Deseyne

Dépistage du coronavirus dans la population

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20683 posée par Mme Chantal Deseyne

Pénurie de médicaments à intérêt thérapeutique majeur

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 16894 posée par Mme Chantal Deseyne

Demandes des étudiants hospitaliers

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 15312 posée par Mme Chantal Deseyne

Situation des orthoptistes libéraux pendant la crise sanitaire liée au Covid-19

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15324 posée par Mme Chantal Deseyne

Situation des kinésithérapeutes dans le contexte de crise sanitaire liée au Covid-19

La question est caduque

16/04/2020
Pertinence