Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 158 trouvées

Question n° 05588 posée par M. Yves Détraigne

Recyclage des déchets municipaux et objectifs européens

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

28/03/2013
Pertinence
Question n° 06411 posée par Mme Catherine Procaccia

Harmonisation des couleurs de conteneurs de déchets soumis au tri sélectif

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

16/05/2013
Pertinence
Question n° 07326 posée par M. Hervé Poher

Politique de soutien aux énergies renouvelables

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

11/07/2013
Pertinence
Question n° 07747 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Refonte de la taxe générale sur les activités polluantes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

01/08/2013
Pertinence
Question n° 07825 posée par M. Yves Détraigne

Fonctionnement de la filière des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/08/2013
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21671 posée par M. Jacques Chiron

Industrie de recyclage des papiers

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 12958 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Pollution publicitaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/09/2014
Pertinence
Question n° 19993 posée par M. Cédric Perrin

Date de dépôt du rapport relatif aux effets sur la santé des parcs éoliens

La question est caduque

11/02/2016
Pertinence