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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 01396 posée par M. Jean Louis Masson
Logement des pasteurs et des rabbins en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0073S posée par Mme Christine Herzog
Logement des pasteurs et des rabbins et travaux sur les lieux de culte en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01819 posée par M. Jean Louis Masson
Nombre d'églises par paroisse
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 02520 posée par Mme Christine Herzog
Nombre d'églises par paroisse
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 03604 posée par Mme Christine Herzog
Nombre d'églises par paroisse
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21928 posée par M. Hugues Portelli
Statut des associations cultuelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11859 posée par M. Jean Louis Masson
Obligation de participation aux travaux sur les temples protestants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24991 posée par M. Jean Louis Masson
Obligation de participation aux travaux sur les temples protestants
La question est caduque
Pertinence