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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 00256 posée par M. Bruno Belin
Rénovation de la cathédrale de Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 18054 posée par M. Roland Courteau
Redevance audiovisuelle
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 00780 posée par M. Alain Néri
Système de financement de la culture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00328 posée par M. Jean Besson
Financement de la culture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00186 posée par M. Jacques Mézard
Financement de la culture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23143 posée par M. Alain Néri
Système de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23170 posée par M. Guy Fischer
Système de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22816 posée par M. Jean-Claude Leroy
Dispositif de financement de la culture en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22722 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Dispositifs de financement de la culture en France
La question est caduque
Pertinence