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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 02348 posée par M. Jean Puech
Protection du patrimoine architectural national
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 23201 posée par M. Fabien Gay
Application du prix unique du livre aux livres audio au format numérique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00256 posée par M. Bruno Belin
Rénovation de la cathédrale de Notre-Dame de Paris
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 22677 posée par M. Robert Navarro
Système de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22680 posée par M. Bernard Piras
Financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22688 posée par M. Christian Cointat
Culture : transparence des revenus prélevés sur les consommateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22708 posée par M. Marcel Rainaud
Système de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22722 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Dispositifs de financement de la culture en France
La question est caduque
Pertinence