Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 08035 posée par Mme Patricia Schillinger

Hygiène des toilettes à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07520 posée par Mme Kristina Pluchet

Sexualisation précoce à l'école élémentaire du fait des réseaux sociaux

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

29/06/2023
Pertinence
Question n° 06702 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Remontée du niveau des élèves en mathématiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/05/2023
Pertinence
Question n° 06653 posée par Mme Christine Herzog

Enfants de grande section de maternelle et de cours préparatoire en classe unique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/05/2023
Pertinence
Question n° 05444 posée par Mme Christine Herzog

Enfants de grande section de maternelle et de cours préparatoire en classe unique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/02/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23023 posée par M. Patrick Chaize

Difficultés rencontrées par les étudiants en orthophonie

La question est caduque

11/08/2016
Pertinence
Question n° 22674 posée par M. Cédric Perrin

Indemnisation des contraintes liées aux stages d'orthophonie.

La question est caduque

07/07/2016
Pertinence
Question n° 19311 posée par M. Gérard Bailly

Prise en charge du financement des nouveaux manuels scolaires pour 2016 des élèves de primaire

La question est caduque

17/12/2015
Pertinence