Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 06813 posée par M. Antoine Lefèvre

Statut des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06817 posée par M. Jean-François Longeot

Situation des directeurs d'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/09/2018
Pertinence
Question n° 08335 posée par M. Olivier Paccaud

Accession des enseignants au grade « hors classe »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08364 posée par Mme Sonia de La Provôté

Accès au grade « hors classe » pour les anciens instituteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08374 posée par Mme Chantal Deseyne

Accession des anciens instituteurs au grade « hors-classe »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/12/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13402 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Articulation des différentes instances et autorités mobilisées sur les questions d'éducation

La question est caduque

23/10/2014
Pertinence
Question n° 19525 posée par Mme Vivette Lopez

Inquiétudes des enseignants d'éducation physique et sportive concernant la publication des programmes

La question est caduque

31/12/2015
Pertinence
Question n° 24270 posée par M. Alain Anziani

Programmes scolaires et éducation physique et sportive

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence