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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 69 trouvées
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Question n° 16739 posée par M. Bruno Retailleau
Contraintes pesant sur l'activité de transport de marchandises à la voile
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0949S posée par M. Jean-Vincent Placé
Demandes de permis de recherche d'hydrocarbures dans l'Essonne
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 0323G posée par M. Ronan Dantec
Calendrier parlementaire sur les sujets environnementaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09814 posée par M. Jean-Noël Guérini
Niveau record des émissions de dioxyde de carbone
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09544 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Projet de loi de transition énergétique
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence