Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 03344 posée par M. Jean-François Le Grand

    Stockage des déchets ménagers

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05992 posée par M. Michel Doublet

    Procédé " Calcior " pour le traitement des déchets ménagers et des boues des stations d'épuration

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07372 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pollution des nappes phréatiques de l'est du département du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11294 posée par M. Roger Husson

    Taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11405 posée par M. André Maman

    Incinération des déchets ménagers et hospitaliers : limitation des émissions de dioxine

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 39606 posée par M. Georges Mouly

    Traitement des déchets en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible