Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 129 trouvées

  1. Question n° 00244 posée par M. Fernand Demilly

    Elimination des déchets ménagers

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00250 posée par M. Michel Moreigne

    Collecte sélective et recyclage des déchets

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00622 posée par M. Michel Souplet

    Montant des garanties financières des centres de stockage des déchets

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00630 posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

    Taxe sur le stockage des déchets ménagers

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00697 posée par M. Alex Türk

    Traitement des déchets végétaux

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39462 posée par Mme Josette Durrieu

    Législation sur le traitement des boues et des stations d'épuration

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 39606 posée par M. Georges Mouly

    Traitement des déchets en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible