Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 0119S posée par M. Michel Billout

    Avenir de la filière nucléaire française

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02639 posée par M. Bernard Dussaut

    Recomposition de la filière nucléaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02508 posée par M. Claude Domeizel

    Recomposition de la filière nucléaire française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13531 posée par M. Louis Souvet

    Reconditionnement des fûts issus de Pierrelatte et Marcoule dans l'entreposage intermédiaire polyvalent (EIP)

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09227 posée par M. Roland Courteau

    Gestion des déchets nucléaires

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09617 posée par Mme Sylviane Noël

    Obligation faite à EDF de vendre à perte 30 % de sa production nucléaire dans le cadre de l'ARENH en 2024 et 2025

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26369 posée par M. Hervé Maurey

    Taxonomie verte et énergie nucléaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne