Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
-
Question n° 04147 posée par M. Philippe Marini
Appréciation des chiffres du commerce extérieur
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 05112 posée par M. Roland du Luart
Récupération par les détaillants de carburant des taxes et de la TVA sur les chèques sans provision
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 02793 posée par M. René Trégouët
Agence centrale des organismes d'intervention
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
-
Question n° 02917 posée par M. Jean Louis Masson
Fourniture par l'ANPE d'un formulaire pré-affranchi de déclaration mensuelle de situation
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 0213C posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière
L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 02754 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Ecoles de ski: simplification des formalités administratives
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06141 posée par M. Marcel Debarge
Développement d'un centre d'information et de service au profit des professions libérales d'Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05563 posée par M. Georges Mouly
Déclaration de TVA pour les professions libérales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 27287 posée par M. François Calvet
Conditions d'attribution et de versement de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé et de ses compléments
La question est caduque
Pertinence