Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 05450 posée par M. Fabien Gay

    Projet de mine d'or « montagne d'or » en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07256 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Extraction aurifère en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0526G posée par M. Jacques Genest

    Fiscalité verte

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07892 posée par M. Fabien Gay

    Révision du projet dit Montagne d'or en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09008 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Préservation des zones humides

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20114 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Extraction aurifère en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 28064 posée par M. Hervé Maurey

    Cartographie des « zones favorables à l'éolien »

    La question est caduque

    Pertinence Faible