Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 08541 posée par M. Louis Minetti

    Déficit commercial européen en fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08543 posée par M. Louis Minetti

    Ventilation des importations européennes en fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17071 posée par M. Bernard Murat

    La France face au marché mondial ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04943 posée par M. Roland Courteau

    Déficit du commerce extérieur

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12594 posée par M. Roland Courteau

    Déficit du commerce extérieur des fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21193 posée par M. François Marc

    Financement des clusters et de leurs PME

    La question est caduque

    Pertinence Faible