Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 06131 posée par M. Francisque Collomb

    Déficit du commerce extérieur: réduction

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09243 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réduction du déficit du commerce extérieur

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08543 posée par M. Louis Minetti

    Ventilation des importations européennes en fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21168 posée par M. Emmanuel Hamel

    Relations économiques franco-chiliennes

    Réponse du ministère : Finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07570 posée par M. Serge Andreoni

    Conséquences des importations extracommunautaires de tomates sur les productions et ventes locales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

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