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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 67 trouvées

  1. Question n° 03192 posée par Mme Laure Darcos

    Évolution indispensable du statut des conservateurs des antiquités et objets d'art de France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02463 posée par M. Jean Louis Masson

    Programme « petites villes de demain »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01828 posée par M. Jean Louis Masson

    Cohérence de certaines réponses ministérielles concernant le soutien aux secteurs ruraux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01649 posée par M. Daniel Gremillet

    Prise en charge des travaux d'entretien et de rénovation des ponts communaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00391 posée par Mme Else Joseph

    Réalisation des équipements de proximité promis dans le cadre du plan « 5000 terrains de sports »

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1192S posée par M. Laurent Burgoa

    Cohérence dans l'exercice des missions de police administrative de l'eau et de l'environnement

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27545 posée par M. Daniel Gremillet

    Prise en charge des travaux d'entretien et de rénovation des ponts communaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23333 posée par M. Marc Daunis

    Modifications de l'organisation de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12748 posée par M. Serge Mathieu

    Représentation territoriale de l'ANRU dans chaque département

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08061 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en oeuvre des mesures de résorption des zones non couvertes par le téléphone mobile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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