Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

  1. Question n° 17677 posée par M. Louis Mercier

    Numerus clausus des facultés de médecine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19481 posée par M. Louis Souvet

    Enseignement médical : réduction du numerus clausus

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12502 posée par M. Francis Giraud

    Inquiétudes des médecins conventionnés pour leurs retraites

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01915 posée par M. Simon Sutour

    Evolution de la démographie médicale en zones rurales

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01928 posée par M. Roger Lagorsse

    Remplacement des médecins en zone de montagne

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09563 posée par Mme Laurence Harribey

    Lutte contre les déserts médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23870 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Désertification médicale des professionnels de la santé visuelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible