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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 14238 posée par M. Hervé Maurey
Prolifération des décharges sauvages
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 15513 posée par M. Jean Louis Masson
Dépôt sauvage de déchets réglementés comportant de l'amiante
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16698 posée par M. Jean Louis Masson
Dépôt sauvage de déchets réglementés comportant de l'amiante
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 20323 posée par M. Maurice Vincent
Décharges sauvages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 02083 posée par M. Jean-Noël Cardoux
Répercussions des lâchers de ballons sur l'environnement
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11055 posée par M. Jean-François Longeot
Dépôts sauvages dans nos communes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14914 posée par M. Jean-François Longeot
Recrudescence des dépôts sauvages en situation de confinement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07361 posée par Mme Laurence Rossignol
Fermeture des déchetteries publiques aux professionnels
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence