Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 1089S posée par M. Rémy Pointereau

Multiplication des fermetures de classes dans le département du Cher

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

15/02/2024
Pertinence
Question n° 21012 posée par M. Jean-Marie Janssens

Situation des directeurs d'écoles du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

25/02/2021
Pertinence
Question n° 04278 posée par M. Jean-Marie Janssens

Fermetures de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/04/2018
Pertinence
Question n° 00492 posée par M. Rémy Pointereau

Difficultés pour les lycéens et étudiants de trouver des stages en entreprise

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence
Question n° 1415S posée par Mme Jacqueline Gourault

Postes supplémentaires d'enseignants dans le Loir-et-Cher pour la rentrée de 2016

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

24/03/2016
Pertinence