Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 0409S posée par M. Christian Demuynck

    Aide au retour et à l'installation de jeunes étrangers dans leur pays d'origine

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0777S posée par M. Patrice Gélard

    Rattachement des écoles du canton de Goderville à l'inspection académique d'Yvetot

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0073S posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation du bassin d'emploi de Romorantin

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0225S posée par M. Bernard Fournier

    Désenclavement du département de la Loire

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0695S posée par Mme Jacqueline Gourault

    Calcul des concours financiers de l'Etat aux collectivités locales

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0018S posée par M. Rémy Pointereau

    Urgence de l'accès aux soins dans le département du Cher

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0885S posée par M. Rémy Pointereau

    Désertification médicale dans le département du Cher entre urgence et désespoir

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne