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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 138 trouvées
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Question n° 0428S posée par M. Adrien Gouteyron
Reconnaissance du caractère de calamité agricole de la sécheresse dans le département de la Haute-Loire
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 0084S posée par M. Jean-Paul Chambriard
Avenir de la maternité du centre hospitalier de Brioude (Haute-Loire)
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 0349S posée par M. Yves Rispat
Fermetures de gendarmeries en zones rurales
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly
Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques
Réponse du ministère : Enseignement scolaire
Pertinence
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Question n° 0470S posée par M. Paul Girod
Pénurie de psychiatres praticiens hospitaliers
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0440S posée par Mme Bernadette Bourzai
Situation des RASED
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0822S posée par M. Gérard Longuet
Captage d'eau
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 2130S posée par M. Jean-Claude Anglars
Gestion des boues des stations d'épuration
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0853S posée par M. Patrice Joly
Intentions du Gouvernement relatives au « new deal mobile »
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 1235S posée par M. Patrice Joly
Manque de moyens alloués à la santé mentale dans les territoires ruraux
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence