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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest
Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 0537S posée par Mme Anne Émery-Dumas
Désertification médicale
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 0315S posée par M. Claude Bérit-Débat
Pacte territoire-santé et Dordogne
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 03576 posée par M. Gérard Cornu
Groupe de travail du Sénat sur la désertification médicale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00795 posée par M. Jean-Paul Fournier
Désertification médicale en zone rurale
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence