Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0084S posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Avenir de la maternité du centre hospitalier de Brioude (Haute-Loire)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1235S posée par M. Serge Franchis

    Maintien des pharmacies en zones rurales

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01122 posée par M. Jean-François Le Grand

    Avenir des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01461 posée par M. Claude Domeizel

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03536 posée par M. Philippe Darniche

    Situation délicate des infirmières libérales en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 38478 posée par M. Jean-François Le Grand

    Avenir des centres de soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible