Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0084S posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Avenir de la maternité du centre hospitalier de Brioude (Haute-Loire)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1235S posée par M. Serge Franchis

    Maintien des pharmacies en zones rurales

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0048S posée par M. Claude Biwer

    Conditions d'installation des médecins

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0137S posée par M. Dominique Mortemousque

    Pénurie de chirurgiens-dentistes en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0229S posée par M. Jean-Pierre Bel

    Préservation de la permanence des soins et notamment des secteurs de garde

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

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