Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 0084S posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Avenir de la maternité du centre hospitalier de Brioude (Haute-Loire)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0349S posée par M. Yves Rispat

    Fermetures de gendarmeries en zones rurales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0448S posée par M. Bernard Joly

    Compétence des bénévoles pour les visites de monuments historiques

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0706S posée par M. Xavier Darcos

    Fermeture de services du Trésor public dans les zones rurales

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0909S posée par M. Georges Mouly

    Maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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