Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 02997 posée par M. William Chervy

    Suppression d'un poste d'EPS à l'école normale de Guéret (Creuse)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04976 posée par M. Félix Leyzour

    Rentrée scolaire 1994-1995 dans les Côtes-d'Armor

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0910S posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Carte scolaire 2006

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04037 posée par M. Louis Pinton

    Accompagnement éducatif et transports scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05445 posée par M. Yves Krattinger

    Formation des enseignants et avenir des instituts universitaires de formation des maîtres

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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