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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 0499S posée par Mme Else Joseph

   Fermeture de la maternité de Sedan et aggravation des déserts obstétricaux dans les Ardennes

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   16/03/2023

   Pertinence

2. Question n° 1750S posée par M. Jean Hingray

   Avenir des distributeurs automatiques de billets en zone rurale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   01/07/2021

   Pertinence

3. Question n° 1412S posée par M. Bruno Rojouan

   Couverture en téléphonie mobile dans les territoires ruraux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

4. Question n° 1139S posée par M. Jean-François Husson

   Égalité des chances des enfants scolarisés en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   20/02/2020

   Pertinence

5. Question n° 0923S posée par M. Hervé Maurey

   Présence des services publics dans l'Eure

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   19/09/2019

   Pertinence

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