Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

Question n° 0809S posée par M. Georges Mouly

Aménagement du territoire et développement économique dans un département rural

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Fracture numérique dans le Gers

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/12/2005
Pertinence
Question n° 00097 posée par M. Thierry Repentin

Critères de répartition du fonds postal national de péréquation territoriale

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

28/06/2007
Pertinence
Question n° 0064S posée par M. Bernard Cazeau

Carences dans l'alimentation électrique des entreprises situées en zone rurale

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/10/2007
Pertinence
Question n° 0137S posée par M. Dominique Mortemousque

Pénurie de chirurgiens-dentistes en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

17/01/2008
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20730 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Démographie des masseurs-kinésithérapeutes en zone rurale

La question est caduque

03/11/2011
Pertinence
Question n° 23078 posée par M. Yves Chastan

Manque d'enseignants remplaçants

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 09142 posée par M. Antoine Lefèvre

Traitement des dossiers de demande de naturalisation dans l'Aisne

La question est caduque

14/11/2013
Pertinence