Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 08330 posée par M. Stéphane Sautarel

Impact du poids des charges administratives sur les professionnels de santé

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

07/09/2023
Pertinence
Question n° 06831 posée par M. Philippe Tabarot

Charges administratives pour les professionnels de santé

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

18/05/2023
Pertinence
Question n° 06832 posée par M. Stéphane Sautarel

Impact du poids des charges administratives sur les professionnels de santé

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

18/05/2023
Pertinence
Question n° 01537 posée par M. Denis Bouad

Ressources allouées aux politiques de sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/07/2022
Pertinence
Question n° 23941 posée par M. Stéphane Sautarel

Progression de la délinquance en milieu rural

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/07/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22523 posée par M. Mathieu Darnaud

Procédures d'installation des antennes-relais 5G au cours de l'état d'urgence sanitaire

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence
Question n° 19698 posée par Mme Laurence Garnier

Évolution du décret « titre mobilité » pour le télétravail en tiers-lieux

La question est caduque

24/12/2020
Pertinence
Question n° 15988 posée par Mme Céline Brulin

Infirmières scolaires

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence