Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 10073 posée par M. Philippe Madrelle

    Utilisation du titre de député

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06465 posée par M. Robert Vizet

    Implantation d'un radar à Palaiseau (Essonne)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07212 posée par M. Raymond Courrière

    Ordre protocolaire lors d'une cérémonie

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0137S posée par M. Georges Mouly

    Désenclavement de la Corrèze

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12015 posée par M. Michel Doublet

    Avenir de l'école de fourriers de Rochefort-sur-Mer

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21264 posée par M. Jean Louis Masson

    Projets d'Ennery et de Vigy : augmentation de la capacité des maisons de retraite

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21985 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet de raccordement de la voie rapide VR 52 sur l'autoroute A 4 à hauteur de Marange-Silvange

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01818 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Situation de l'hôpital Foch de Suresnes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08860 posée par M. Alain Cazabonne

    Situation de l'usine Ford de Blanquefort en Gironde

    La question est caduque

    Pertinence Faible