Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 06295 posée par M. Michel Doublet

    Conséquence de la réforme de l'organisation commune du marché viticole sur les viticulteurs français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15177 posée par M. Paul Blanc

    Equipes de préparation et de suite du reclassement

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01634 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rapport entre l'emploi d'un salarié et sa formation initiale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10407 posée par M. Serge Mathieu

    Rôle de la mission interministérielle de lutte contre la toxicomanie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03176 posée par M. Serge Mathieu

    Dérapage des dépenses de santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09680 posée par M. Ronan Kerdraon

    Anticipation de l'apprentissage d'une seconde langue vivante en classe de 5e

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible