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345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 320 trouvées
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Question n° 01491 posée par M. Roland Grimaldi
Collectif budgétaire: diminution des crédits de la recherche
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 02714 posée par M. Roland Grimaldi
Collectif budgétaire: diminution des crédits de recherche
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 03665 posée par M. Paul Robert
Restriction du crédit d'impôt en faveur de la recherche
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04033 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan du programme de recherche Aliment 2000
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 34063 posée par M. Bernard Talon
Développement technologique: conséquences sociales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04502 posée par M. Daniel Percheron
Développement des technologies modernes de communication en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22700 posée par Mme Paulette Fost
Politique industrielle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03831 posée par Mme Paulette Fost
Politique industrielle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15615 posée par M. Alain Richard
Suppression du collège de prévention des risques technologiques
La question est caduque
Pertinence