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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher
Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12819 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Développement des métiers du cheval
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 07911 posée par M. Georges Gruillot
Création de filières universitaires spécifiques de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02699 posée par M. Georges Gruillot
Développement des métiers d'art
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 10194 posée par M. Emmanuel Hamel
Situation des artisans d'art
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 11949 posée par Mme Catherine Dumas
Prorogation du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence