Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 05973 posée par M. Gérard Larcher

    Projet de loi-programme sur le patrimoine architectural et les monuments historiques

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12819 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement des métiers du cheval

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07911 posée par M. Georges Gruillot

    Création de filières universitaires spécifiques de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02699 posée par M. Georges Gruillot

    Développement des métiers d'art

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10194 posée par M. Emmanuel Hamel

    Situation des artisans d'art

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 11949 posée par Mme Catherine Dumas

    Prorogation du crédit d'impôt en faveur des métiers d'art

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible