Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

  1. Question n° 01249 posée par M. Bernard Murat

    Avenir du Fonds national pour le développement du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05472 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des états généraux du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07533 posée par M. François Rebsamen

    Restructuration du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11402 posée par M. Marcel Rainaud

    Accès au sport des plus modestes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

    Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne