Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 90 trouvées

  1. Question n° 13896 posée par Mme Françoise Férat

    Absence du karaté aux jeux olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13905 posée par M. Didier Mandelli

    Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13976 posée par M. Roland Courteau

    Karaté et jeux olympiques

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13423 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir du karaté en tant que sport olympique

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13271 posée par M. Bernard Fournier

    Transparence dans l'organisation des jeux olympiques en 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon

    Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne