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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 95 trouvées
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Question n° 01249 posée par M. Bernard Murat
Avenir du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 05472 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des états généraux du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier
Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07533 posée par M. François Rebsamen
Restructuration du secrétariat d'État chargé de la jeunesse et des sports
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 11402 posée par M. Marcel Rainaud
Accès au sport des plus modestes
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence