Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

Question n° 01249 posée par M. Bernard Murat

Avenir du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence
Question n° 05472 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des états généraux du sport

Réponse du Ministère des sports

30/01/2003
Pertinence
Question n° 14569 posée par M. Bernard Piras

Situation de la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/11/2004
Pertinence
Question n° 20652 posée par M. Bernard Piras

Gestion paritaire des crédits du CNDS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/12/2005
Pertinence
Question n° 21072 posée par M. Michel Teston

Projet de décret relatif au CNDS

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/12/2005
Pertinence