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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 106 trouvées
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Question n° 08984 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Interdiction des matériaux de remplissage dits microplastiques pour les terrains de sport synthétiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 13896 posée par Mme Françoise Férat
Absence du karaté aux jeux olympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 13905 posée par M. Didier Mandelli
Absence du karaté aux jeux olympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 13976 posée par M. Roland Courteau
Karaté et jeux olympiques
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1048S posée par M. Vincent Segouin
Karaté et jeux olympiques de Paris 2024
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19171 posée par M. Laurent Lafon
Associations de sport amateur bénéficiaires de la taxe prélevée sur les cessions de droits de diffusion télévisuelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07643 posée par M. Michel Savin
Dispositifs relatifs au sport en entreprises
La question est caduque
Pertinence