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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 71 trouvées
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Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement du sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 03885 posée par M. Pierre Lacour
Charente : retard du versement des crédits du fonds national pour le développement du sport (FNDS)
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 10482 posée par M. Jean Grandon
Ressources émanant du loto sportif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 06944 posée par M. Serge Mathieu
Création d'un centre national de développement du sport
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10226 posée par M. Yves Krattinger
Prise en compte du sport dans les lois de décentralisation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 40028 posée par Mme Gisèle Gautier
Propositions du Comité national olympique et sportif français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15522 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Budget alloué au centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17548 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Moyens mis à la disposition du mouvement sportif associatif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20978 posée par M. Xavier Pintat
Santé financière du centre national du développement du sport
La question est caduque
Pertinence