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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement du sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 14837 posée par M. Henri Collette
Concrétisation du titre-sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier
Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 09935 posée par M. Didier Boulaud
Structures et financements des activités sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 07442 posée par M. Yvon Collin
Développement du sport pour tous
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec
Création d'équipements sportifs en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17588 posée par M. Francis Delattre
Subventions aux instances sportives d'Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21142 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Insuffisance des moyens alloués aux comités sportifs départementaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21223 posée par M. Philippe Madrelle
Des moyens pour le mouvement sportif
La question est caduque
Pertinence