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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 132 trouvées
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Question n° 02994 posée par M. Bastien Leccia
Part des ressources tirées du loto sportif attribuée au mouvement sportif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 03457 posée par M. Louis Mercier
Associations sportives: diminution des crédits du ministère et suppression des tarifs réduits SNCF
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05760 posée par M. André Delelis
Classes de sport-études
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement du sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 14837 posée par M. Henri Collette
Concrétisation du titre-sport
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 12921 posée par M. Hubert D'Andigne
Financement du Fonds national pour le développement du sport
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12598 posée par M. Michel Le Scouarnec
Création d'équipements sportifs en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17588 posée par M. Francis Delattre
Subventions aux instances sportives d'Île-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18958 posée par M. Michel Le Scouarnec
Pratique du sport scolaire
La question est caduque
Pertinence