Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 08984 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Interdiction des matériaux de remplissage dits microplastiques pour les terrains de sport synthétiques

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04835 posée par Mme Viviane Malet

    Subventions d'équipement du CNDS

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04658 posée par M. Hugues Saury

    Diminution globale des concours financiers de l'État aux collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04042 posée par M. Michel Raison

    Financement de la rénovation du parc des piscines et centres aquatiques publics

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04097 posée par M. Cédric Perrin

    Financement de la rénovation du parc des piscines et centres aquatiques publics

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot

    Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22721 posée par M. Alain Anziani

    Accès au sport pour tous

    La question est caduque

    Pertinence Très faible