Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
-
Question n° 13278 posée par M. Alain Fouché
Détaxe de carburant pour les clubs de voile
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 12845 posée par M. Michel Doublet
Détaxe de carburant pour les clubs de voile
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 02297 posée par M. Jean Besson
Avenir du FNDS
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 20031 posée par M. Gérard César
Budgétisation du FNDS
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 20002 posée par M. Roger Besse
Budgétisation du FNDS
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 37056 posée par M. Jean Besson
Avenir du FNDS
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00516 posée par M. Stéphane Bonduel
Contribution du fonds national pour le développement du sport au collectif budgétaire
La question est caduque
Pertinence