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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 120 trouvées
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Question n° 38779 posée par M. Gérard Longuet
Avenir du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 38525 posée par M. Jean-François Humbert
Avenir du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 38170 posée par M. Georges Gruillot
Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 38020 posée par M. Pierre Hérisson
Maintien des moyens accordés au Fonds national pour le développement du sport et renforcement de la gestion paritaire des moyens
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 37593 posée par M. Dominique Leclerc
Réforme affectant le FNDS
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 21434 posée par M. François Mathieu
Utilisation du Fonds national de développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21319 posée par M. Philippe Labeyrie
Utilisation du Fonds national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21022 posée par M. Nicolas About
Répartition de la part régionale du Fonds national du développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21144 posée par M. Gérard César
Fonds national de développement du sport, part régionale et plan sport-emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20974 posée par M. Louis Mercier
Plan sport emploi 97
La question est caduque
Pertinence