Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
-
Question n° 25102 posée par M. Thierry Repentin
Financement des investissements sportifs structurants
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 23469 posée par M. Jean-François Voguet
Elargissement de la concertation autour des fiches RNCP des diplômés STAPS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 22055 posée par M. Roger Karoutchi
Accès au sport de haut niveau
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 21589 posée par M. Jean-Noël Guérini
Gestion paritaire du Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 21202 posée par Mme Jacqueline Alquier
Maintien d'une gestion paritaire du CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 24300 posée par M. Philippe Marini
Suppression de poste de cadre technique sportif
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10276 posée par M. Gérard Delfau
Affectation des recettes du loto sportif
La question est caduque
Pertinence