Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 04835 posée par Mme Viviane Malet

Subventions d'équipement du CNDS

Réponse du Ministère des sports

03/05/2018
Pertinence
Question n° 02413 posée par M. Michel Dagbert

Avenir du centre national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

07/12/2017
Pertinence
Question n° 16888 posée par M. Daniel Laurent

Financement d'équipements sportifs et centre national pour le développement du sport

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

18/06/2015
Pertinence
Question n° 16902 posée par M. Cédric Perrin

Inquiétudes du centre national pour le développement du sport

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

18/06/2015
Pertinence
Question n° 15821 posée par Mme Patricia Schillinger

Financement du sport dans les territoires

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

16/04/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0313S posée par M. Michel Savin

Orientations du centre national pour le développement du sport

La question a été retirée

05/04/2018
Pertinence
Question n° 20978 posée par M. Xavier Pintat

Santé financière du centre national du développement du sport

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 15522 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Budget alloué au centre national pour le développement du sport

La question est caduque

02/04/2015
Pertinence